Conditions générales de vente.

Conditions Générales de Vente — MORA

Article 1 — Objet et identification Les présentes CGV régissent les ventes de produits MORA via le site morashop.fr, édité par : EI FAUCONNIER JULIEN — ATELIER COLEO 8 rue des Charpentiers, 57000 Metz SIRET : 939 343 364 TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)

Article 2 — Produits MORA propose une collection de t-shirts unisexes en coton bio 180g/m², coupe oversize, col rond, manches tombantes, déclinés en noir et blanc avec citation épicurienne imprimée au dos. Prix unitaire : 25€ TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les visuels présentés sur le site sont non contractuels, de légères variations peuvent exister.

Article 3 — Prix Les prix sont indiqués en euros, hors frais de livraison. MORA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 4 — Commande Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.

Article 5 — Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, PayPal). Aucune donnée bancaire n'est stockée par MORA.

Article 6 — Livraison Livraison en France métropolitaine et au Luxembourg. Délai indicatif : 3 à 7 jours ouvrés après confirmation de commande. Les frais de livraison sont indiqués avant validation finale de la commande.

Article 7 — Droit de rétractation Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Le produit doit être retourné non porté, dans son état et emballage d'origine. Les frais de retour restent à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme.

Article 8 — Remboursement En cas de rétractation ou de produit défectueux, le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour, via le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.

Article 9 — Disponibilité Les produits MORA sont proposés en édition à quantité limitée. En cas de rupture de stock après commande, le client en est informé et intégralement remboursé si le produit ne peut être livré.

Article 10 — Responsabilité MORA ne pourra être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, ou en cas de mauvaise utilisation du produit par le client.

Article 11 — Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des tribunaux compétents du ressort de Metz, à défaut de résolution amiable préalable.